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Après son échec cuisant dans le procès Gbagbo : un rapport de 348 pages accable Bensouda

Dans son arrêt du 31 mars 2021, la Chambre d'appel a rejeté, à la majorité, les deux moyens d'appel du Procureur, à savoir que la décision de la Chambre de première instance d'acquitter MM. Gbagbo et Blé Goudé (i) avait enfreint les exigences statutaires et (ii) a été prise sans articuler correctement et appliquer systématiquement une norme d’administration de la preuve clairement définie et son approche pour évaluer le caractère suffisant de la preuve. Toute chose qui met fin à ce procès et sonne par-dessus tout le glas du bureau du procureur.

L’échec de l’affaire Bemba ayant déjà jeté un discrédit sur le bureau coaché par Fatou Bensouda. An en croire le confrère RFI « L’échec de la procureure dans l’affaire Gbagbo n’est donc pas un accident de parcours. Mais avec l’affaire Bemba, ce dernier épisode des mésaventures de l’accusation a alerté les 123 États parties à la Cour. Son Assemblée a donc décidé, en 2019, de conduire une forme d’audit, sous l’autorité du juge sud-africain Richard Goldstone, ancien procureur général des tribunaux internationaux pour l’ex-Yougoslavie et le Rwanda ». Le 9 novembre 2020, écrit le confrère « il remettait un rapport de 348 pages à l’Assemblée. Dans la partie réservée à l’accusation, le diagnostic est sévère, mais juste. Les auditeurs relèvent l’« absence de planification stratégique à long terme » dans les enquêtes. Estiment que sans plan et sans vision d’ensemble, « les équipes travaillent sans orientations précises et en sont réduites à un processus de prise de décision réactif. » Soulignent que les enquêteurs ne restent sur le terrain que deux à trois semaines, par roulement, et jugent la méthode « inefficace », ajoutant qu’elle « doit être complètement remanié », d’autant qu’elle conduit à une « méconnaissance des pays » où sont conduites les enquêtes ».  

Des critiques que formulait déjà en mars 2018 le juge italien Cuno Tarfusser, celui-là même qui a présidé la chambre de première instance I de la CPI qui a acquitté Gbagbo et Blé Goudé le 15 janvier 2019. « La Cour, dira-t-il dans une interview au bulletin de la CPI, en mars 2018,  ne peut certainement pas continuer sur la même voie car, comme il a été dit, sa crédibilité est très faible, à l’interne vis-à-vis du personnel dont le moral est au plus bas, et extérieurement, vis-à-vis des observateurs avertis.

Mais l’avenir de la Cpi dépend beaucoup aussi des États eux-mêmes. Je pense qu’ils doivent avoir une influence plus importante sur le fonctionnement de la Cour ».

Tché Bi Tché

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Content created and supplied by: NISSIANAELLE (via Opera News )

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